Reglementation ITAR : Etats-Unis, votre ami qui ne souhaite gui?re que du beaucoup a J’ai France

Les industriels de l’armement francais n’aiment gui?re ces dossiers.

Vraiment pas. C’est egalement le cas de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce sont des dossiers qui au choix les agacent, les irritent et les enervent. ou des trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met tous dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si un systeme d’armes contient bien un composant americain sous la cure d’la reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le i?tre capable de d’en interdire la revente a l’export a votre pays tiers. Or de nombreux societes francaises et europeennes integrent des composants americains surtout electroniques, dans maints materiels, tout particulierement en domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis aux regles ITAR reste 1 point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

“Nous sommes bien soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general pour l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand soin au respect du principe de souverainete nationale pose avec le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie ainsi que lutte informatique. La majorite de nos aeronefs presentent des adherences avec le regime americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.

Washington a recemment frappe d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA par l’Egypte, tel J’ai Tribune l’a revele. Officieusement Afin de proteger des interets d’Israel. “Est-ce une decision une seule administration americaine ou encore du i?tre capable de politique?”, s’interroge votre tres bon connaisseur des dossiers. Du reste, cette decision a Afin de consequence de freiner la vente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est vraiment une atteinte a la souverainete d’la France, pourtant l’alliee des Etats-Unis di?s qu’il faut aller a Notre baston sur des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des details de premiere importance au sein des affaires de terrorisme.

Les Etats-Unis jouent au milieu des nerfs des industriels francais

Ce n’est nullement la premiere fois que des Etats-Unis jouent avec les nerfs de la France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a Realiser jouer la reglementation ITAR sur 1 dossier francais en Inde, explique-t-on a Notre Tribune. Ils ne l’ont enfin nullement fait. En revanche, ils ont recemment mis un veto sur votre dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication une defense des interets de l’Etat hebreu dans le contexte de l’export du Scalp vers l’Egypte a de la peine a tenir face a la multiplication des affaires lancees par nos Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation aux Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a la fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). La visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement votre dossier.

“La question des normes ITAR reste tres sensible et continue de defrayer la chronique dans le domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Les Americains utilisent, Indeniablement, ces regles pour limiter diverses exportations par des pays pourtant amis, Afin de des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout peut dependre, en fait, du degre de sensibilite des produits exportes. Le Rafale, comme l’ensemble des materiels militaires francais, comprend des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions limite le envoyer en nous en passant. Il ne pourrait i?tre donc aucun l’interet de l’industrie americaine de se priver de ce genre d’exportations des lors qu’elles seront realisees par un pays qui n’est jamais l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions vraisemblablement environ difficultes si nous voulions exporter des Rafale vers la Russie. “

Rencontre Macron-Trump

C’est pour cela que les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite a toutes les Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui sera outre-Atlantique a partir de votre lundi, Afin de regler ou autre le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a gui?re ete regle entre les deux pays avant le depart du chef de l’Etat francais. C’est donc dans le secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que votre dossier va etre regle ou nullement, assure-t-on de sources concordantes a J’ai Tribune. “On peut imaginer que le president americain fasse personnellement ce cadeau a Emmanuel Macron lors de sa propre visite”, estime votre observateur de ces dossiers sensibles. Neanmoins,, a votre jour, il n’y a pas non plus de certitude absolue.

“il faudra tirer les lecons de cette situation reellement penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a votre client potentiel qu’est l’Egypte datingmentor.org/fr/sites-de-rencontres-catholiques/ mais qu’elle pourrait retrouver aussi face a d’autres clients”, explique-t-on au sein de l’Etat a La Tribune.

Que veut la France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis plusieurs annees 1 discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a J’ai Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite qu’on puisse progresser par une moindre dependance vis-a-vis de ces composants qui relevent de la legislation ITAR”. Et d’ajouter i  propos des dossiers en file que “la France tient et tiendra ses engagements. Dans les cas ou ca s’avererait important, nous prendrions nos mesures Afin de honorer nos contrats qui ont ete passes”. Plus facile a dire qu’a faire. Car c ‘est technologiquement complique a faire et ce n’est nullement gratuit, rappelle-t-on a La Tribune. J’ai ministre en convient elle-meme : “il faudrait etre realiste, que ce soit ITAR ou d’autres, je ne suis pas sure que l’on puisse s’immuniser totalement de une telle reglementation”. Pourquoi? “c’est reellement Complique de se passer de composants electroniques d’origine americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France bosse a desITARiser ses materiels. Selon les informations, des groupes d’embauche interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes nullement inertes sur la question”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, ainsi, Divers ont deja retourne des mesures Afin de resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais il va falloir des investissements pour le sens”. Par exemple, dans le domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis un certain temps des actions de fond avec des investissements significatifs Afin de recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques de la liste ITAR ou de la liste EAR (Export Administration Regulations).